Conseil Municipal du 06 novembre 2020

Ordre du jour

  • Validation du dernier compte-rendu du conseil municipal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Classement dans le domaine public des VRD du clos de l’Automne
  • Redevance d’Occupation du Domaine Publique pour l’électricité
  • Adhésion de la Communauté de Communes des lisières de l’Oise, de la Communauté de Communes du Pays de Bray et de la Communauté de Communes Picardie Verte au Syndicat d’Energie de l’Oise
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
  • Renouvellement de l’engagement à la certification PEFC des bois communaux